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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE VIGNES
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côté vignes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

côté vignes
COTE VIGNES, SARL

Numéro de dépôt :
3981072
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
côté vignes de COTE VIGNES

Présentation de la marque côté vignes

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « côté vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE VIGNES domicilié(e) 1515 ROUTE DE LAFARE - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 966 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE VIGNES, Mme. CORINNE BACONNIER domicilié(e) 1515 ROUTE DE LAFARE - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque côté vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque côté vignes est expirée depuis le 7 février 2023.

COTE VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : COTE VIGNES


COTE VIGNES, SARL - 1515 ROUTE DE LAFARE - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 503966442


COTE VIGNES, Mme. CORINNE BACONNIER - 1515 ROUTE DE LAFARE - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.